ORVAULTO
Présentation de la marque ORVAULTO
Déposée le 18 août 1995 par CASANOVA Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORVAULTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORVAULTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORVAULTO est expirée depuis le 18 août 2005.
CASANOVA Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39