Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORVAULTO
CASANOVA Jean-François

Numéro de dépôt :
95585264
Date de dépôt :
18/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2005

Présentation de la marque ORVAULTO

Déposée le 18 août 1995 par CASANOVA Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORVAULTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est CASANOVA Jean-François, domicilié(e) La Thébertière, 44450 BARBECHAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASANOVA Jean-François - France.

La marque ORVAULTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORVAULTO est expirée depuis le 18 août 2005.

CASANOVA Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : CASANOVA


CASANOVA Jean-François - La Thébertière, 44450 BARBECHAT - France


CASANOVA Jean-François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

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